Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE
DOMAINE DE LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4172482
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE de DOMAINE DE LA ROUILLERE

Présentation de la marque DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE domicilié(e) LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE DE LA ROUILLERE , DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE , Domaine de la Rouillère , CHATEAU VAL DE RIANS , DOMAINE DE LA ROUILLERE


DOMAINE DE LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée - LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France - SIREN 303858807


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. MARION LEFRANC-BOZMAROV - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole dénommée "La Rouillère".